Mentions légales

EDITEUR

Le présent site Internet https://as-df-colmar.fr est la propriété de la Société Elsass'Tac, dont le siège social est situé au 31, rue des jardins - 68000 Colmar, au capital social de 3,000, immatriculé sous le numéro 842030041, téléphone 03.67.26.08.06, adresse courriel contact@as-df-colmar.fr. Le directeur de la publication est M. Alexandre PRADEL, ayant la qualité de Gérant de la société Elsass'Tac.

HEBERGEUR

Le site as-df.fr est hébergé par la société PHPNET, dont le  siège social est :

PHPNET

  • PHPNET FRANCE
  • 97-97 bis rue du général Mangin
  • 38100 GRENOBLE (France)
  • Code APE : 6202 A
  • N° SIRET 451878128 00037
  • N° TVA intracommunautaire : FR32451878128

Vie Privée - Informatique et Liberté

Conformément à la loi française N· 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés (CNIL), tout utilisateur ayant déposé sur ce site des informations directement ou indirectement nominatives, peut demander la communication des informations nominatives le concernant en s'adressant à nous et les faire rectifier le cas échéant.

Webmaster - Intégration - Référencement

STACK WEB FACTORY

.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.

Informations sur le règlement en ligne des litiges conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL (Règlement en Ligne des Litiges) :

La Commission Européenne permet aux consommateurs de résoudre les litiges en ligne sur l'une de ses plateformes, conformément à l'art. 14 paragr. 1 du RLL. La plateforme (https://webgate.ec.europa.eu/odr/main/index.cfm?event=main.home.show&lng=FR) agit comme un site où les consommateurs peuvent essayer des régler hors tribunal des litiges survenus lors d'achats de biens ou services en ligne.